Veille réglementaire

La base de données Alexia vous permet de disposer d'une veille sur la législation relative aux denrées alimentaires.

A partir du bulletin de veille hebdomadaire (dernières actualités) ou du bulletin mensuel vous pouvez accéder directement au résumé de l'actualité, à la fiche d'intégration de la nouvelle réglementation dans la base de données ou au texte intégral du journal officiel.

Formulaires de recherche

Les formulaires permettent d'effectuer des recherches sur l'ensemble de la base de données ou sur les différentes parties (réglementations européenne ou française, autres sources et actualités)

Vous disposez, ainsi, de la possibilité de rechercher par titre de réglementation, en plein texte, par mots clés ou par dates.

Pour vous aider, vous pouvez télécharger des didacticiels présentant les différents modes de recherche en cliquant ici

Recherches par les sommaires des rubriques

Les sommaires permettent d'accéder directement à un thème :

- de la réglementation horizontale - Droit européen ou Droit français (étiquetage, conditionnement, additifs - arômes, résidus de pesticides/médicaments vétérinaires, matériaux et objets en contact, alimentation particulière, hygiène, sécurité alimentaire, produits biologiques, nouveaux ingrédients-OGM etc...)

- de la réglementation verticale - Droit européen ou Droit français (huiles, corps gras, sucre, chocolat, confiserie, confiture, miel, café, thé, chicorée, infusions, boissons avec et sans alcools, lait et produits laitiers, viandes et produits à base de viande, oeufs et ovoproduits, produits de la mer et d'eau douce, céréales, produits du grains, fruits et légumes, conserves, produits condimentaires, alimentation animale...)

- des autres sources réglementaires (OMC, Codex alimentarius, AOAC, OMC, ISO, Commission européenne, Parlement, Conseil, Cour de Justice , EFSA, droit des Etats membres de l'Union européenne, DGAL, DGCCRF, Douanes, ministère de la santé, AFSSA, AFNOR, sources professionnelles...)

- des actualités classées par rubriques et par ordre de parution.

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